Conditions générales

Tous les achats effectués auprès d’Atlas sont soumis aux conditions générales de vente stipulées dans les documents ci-dessous, qui sont disponibles au téléchargement. Les présentes conditions générales font partie intégrante de la transaction commerciale, comme indiqué dans les bulletins tarifaires d’Atlas, les devis ou les reçus fournis.

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Conditions générales de vente

Conditions générales d’achats